Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FITOUSSI Jean-Marc
/
SMART BOAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART BOAT
FITOUSSI Jean-Marc
SIMONE MARCEL

Numéro de dépôt :
3375295
Date de dépôt :
12/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2015
SMART BOAT de FITOUSSI Jean-Marc

Présentation de la marque SMART BOAT

Déposée le 12 août 2005 par FITOUSSI Jean-Marc et SIMONE MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART BOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Les déposants sont FITOUSSI Jean-Marc domicilié(e) 23 Rue DANJOU,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et SIMONE MARCEL domicilié(e) 6, rue BERTHIER,91350 GRIGNY - 91350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FITOUSSI Jean-Marc domicilié(e) 23 Rue DANJOU,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

La marque SMART BOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART BOAT est expirée depuis le 12 août 2015.

FITOUSSI Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : TAG LANDER , BARTING


FITOUSSI Jean-Marc - 23 Rue DANJOU,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France

SIMONE MARCEL - 6, rue BERTHIER,91350 GRIGNY - 91350 - France


FITOUSSI Jean-Marc - 23 Rue DANJOU,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Inscription le 27 juin 2006 - Rejet partiel n°436071 - Publication au BOPI 2006-06-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement)fourrures (vêtement) gants (habillement) foulards, cravates, bonnetterie, chaussure, chaussettes chaussons, chaussure de plage, de skis ou de sport, sous vêtements.Jeux, jouets, attirail de pêche, patin à glace ou à roulettes planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrage de protection (partie habillement de sport).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].